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Adopté par le comité directeur du 26 février 2016

Article 1 Règlement intérieur
 Le règlement intérieur est destiné à fixer les points non prévus par les statuts, notamment ceux relatifs à l’administration interne du club et à la pratique des activités.  Il est établi par le comité directeur qui peut apporter des modifications ou des compléments qui s’appliquent dès que possible.
 
Article 2 Adhésion
 Sont déclarés membres du club les personnes qui sont à jour dans le paiement de leur cotisation  annuelle et qui ont fourni leur certificat médical. L’adhésion est valable pour la saison sportive du 1er septembre de l’année en cours au 31 août de l’année suivante.
 
Article 3 Licence et assurance
 Le montant de la cotisation annuelle inclut le coût du fonctionnement du club, celui de la licence de la FFRS. Il est voté par le comité directeur.
 Le paiement de la licence comprend une assurance couvrant les risques d’accidents pouvant survenir au cours des activités pratiquées au sein du club.
 Un certificat médical de non contre indication aux activités pratiquées doit obligatoirement être fourni au moment de l'adhésion.
 
Article 4 Démissions et radiations
 La qualité de membre du club se perd par démission volontaire ou par non paiement de la cotisation. Par ailleurs, le comité directeur peut, après discussion et vote, prononcer l’exclusion d’un membre du club pour motif grave portant atteinte au bon fonctionnement de celui ci.
 
Article 5 Ressources 
 Les ressources du club comprennent les cotisations, les éventuelles subventions des collectivités territoriales (communes, département, région), ou d’autres organismes habilités, et les recettes provenant des éventuelles manifestations organisées par le club. Des recettes de partenariat et des dons peuvent également être envisagés.
 
Article 6 Compte  bancaire
 Le président et le trésorier sont seuls habilités à faire fonctionner le compte bancaire ouvert au Crédit Mutuel de Bretagne au nom du club.
 
Article 7 Réunions du comité directeur
 Le comité directeur se réunit une fois au moins trois fois par an, sur convocation du président, ou à la demande d’un de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.
 
Article 8 Fonctionnement du bureau
 Le bureau se réunit une fois au moins tous les trois mois, sur convocation du président, ou à la demande d’un de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.
 
Article 9 Assemblée générale ordinaire
 L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres du club. Elle se réunit chaque année au début de la saison sportive. Deux semaines au moins avant la date fixée, les membres du club sont convoqués par le président. L’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
 Le président, assisté des membres du comité directeur, préside l’assemblée générale. Il présente le rapport moral qui contient les analyses et les résultats des activités de l’année sportive écoulée. Il précise également les orientations et les perspectives de l’année sportive en cours. Le rapport moral est ensuite soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
Le trésorier rend compte de la gestion financière de l’exercice précédent. Il est complété par la lecture du rapport du commissaire aux comptes ou à défaut son représentant. En cas de retrait du commissaire aux comptes, cette mission est assurée par deux vérificateurs aux comptes choisis parmi les adhérents non membre du comité directeur et mandatés par l’assemblée générale. Il expose ensuite le budget prévisionnel de l’exercice en cours. Le rapport financier et le budget prévisionnel sont soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
 
Les adhérents absents peuvent donner un pouvoir écrit de vote à un adhérent présent à l’assemblée générale. Chaque votant ne peut recevoir au maximum que deux pouvoirs.
Tous les quatre ans (article 6 des statuts) ou en cas de vacance, il est procédé à l'élection de nouveaux membres du comité directeur. Sont élus au comité directeur, les candidats qui ont obtenu le plus de voix.
 
Le quorum est fixé au tiers du nombre des adhérents. Si celui-ci n'est pas atteint une nouvelle assemblée générale est convoquée. Dans ce cas, les décisions sont prises à la majorité des membres présents et représentés.
 
Article 10 Pratique des activités
 Toutes les activités proposées par le club sont encadrées par des animateurs formés (FFRS ou autres fédérations).
 Un calendrier fixe la périodicité et les jours des activités pour chaque discipline. Les calendriers des activités de plein air (randonnée pédestre, marche nordique, vélo) sont établis périodiquement par les animateurs et diffusés à l’ensemble des participants.
 
Article 11 Sécurité
 Toutes les activités sont effectuées dans le souci constant de la sécurité. Les animateurs doivent être porteurs d’une trousse de premiers secours fournie par le club d’un téléphone portable et d’une carte IGN au 1/25000. Ils sont chargés de faire respecter les mesures de sécurité propres à chaque discipline, en référence aux dispositions de sécurité établies par la F.F.R.S.
 
Article 12 Covoiturage
 Le principe du covoiturage doit être privilégié à chaque sortie pour se rendre sur le lieu de départ des activités de plein air. Une rotation des voitures est souhaitable. Les personnes transportées participent aux frais de covoiturage sur la base d’une indemnité kilométrique dont la valeur est fixée annuellement par le comité directeur.
Chaque conducteur devra vérifier que son assurance couvre les risques concernant les personnes transportées ainsi que les risques encourus en cas d’accident matériel.
 
Article 13 Activités avec participation financière
 Certaines sorties pourront exiger une participation financière (sorties avec repas et/ou visites payantes par exemple). Elles seront réservées en priorité aux  adhérents.
 
Article 14 Séjours et voyages
 Des voyages et des séjours peuvent être organisés chaque année. Ils sont proposés par le comité directeur et organisés par le groupe de travail voyages et séjours, selon les modalités fixées par la FFRS. Les participants non adhérents au club doivent souscrire une licence avec assurance à la FFRS.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

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